Les éditeurs en accès ouvert distribuent souvent leurs articles soit sous
CC BY-NC-ND (on doit indiquer l'auteur, pas d'utilisation commerciale et pas d'œuvre dérivée) soit sous
CC BY (il suffit d'indiquer l'auteur). La licence
CC BY‑NC‑ND ampute une (grosse) partie des droits de l'auteur et restreint la diffusion de son travail : adieu aux traductions, aux ressources éducatives et d'autres travaux dérivés qui pourraient en découler, et en bien des cas, à la redistribution (de fait, certaines plateformes qui ont des activités commerciales — sans nécessairement avoir un but lucratif — sont découragées, car même des bannières publicitaires sur un site distribuant l'article gratuitement poseraient problème sous cette licence ; et on oublie bien évidemment Academia.edu, ResearchGate etc.). En plus, si la structure éditrice venait à disparaître, bon courage pour rééditer l'article…
Petite question qui est peut-être passée par la tête du lecteur : si Lucie a publié ses travaux sous la licence
CC BY‑NC‑ND ou si son éditeur a «
tous droits réservés » (©), comment ça se fait qu'on les trouve quand même cités ? Eh bien, en France c'est grâce à l'article L122-5 du
Code de la propriété intellectuelle, qui dit notamment que :
« Lorsque l'œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire : (...) 3° Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source :
a) Les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées ; ».
L'article complet est disponible
ici.